PRÉSENTATION DU SITE

• Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site :

https://hexaweed.com les informations suivantes :

Informations légales :

• Nom de la Société : Hexaweed
• Adresse : 4 Avenue de la Gavine 83400 Hyères
• SIRET : 514 942 705 00021
•  
• Adresse de courrier électronique : [email protected]
• Le Créateur du site est : Hexaweed
• Le responsable de la publication est une personne morale
• Le Webmaster est : G. Thomann
• TEL : (+33) 0771029647 
• L’hébergeur du site est : Hostinger

2. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

• Le site https://hexaweed.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site https://hexaweed.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations proposées sur le site https://hexaweed.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

• Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable par email. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site https://hexaweed.com, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le Paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et, éventuellement, de refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

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4. PROTECTION DES BIENS ET DES PERSONNES – GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

• Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé : https://hexaweed.com En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Sur le site https://hexaweed.com, le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site https://hexaweed.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site https://hexaweed.com a l’obligation ou non de fournir ces informations. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à https://hexaweed.com par email : email du webmaster ou en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site https://hexaweed.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site https://hexaweed.com à le propriétaire du site et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site https://hexaweed.com. Le site https://hexaweed.com est en conformité avec le RGPD voir notre politique RGPD https://hexaweed.com. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

5. CONTRE INDICATION ET INTERDICTION

• La consommation de produit à base de chanvre est interdite pour les personnes mineures. La société Hexaweed ne peut être tenu responsable de près ou de loin en cas de problème lié à l’usage de nos produits par une personne mineur suite à un achat sur le site https://hexaweed.com par une tierce personne.
• L’usage de produit à base de chanvre contenant des cannabinoïdes est interdit pour les femmes enceinte en France. Il est conseillé de prendre connaissance de l’avis d’un médecin avant l’usage de produit à base de chanvre contenant des cannabinoïdes. Surtout en cas de traitement médical. La société Hexaweed ne peut être tenu responsable de près ou de loin en cas de problème lié à l’usage de nos produits par une personne physique suite à un achat sur le site https://hexaweed.com par une tierce personne.
• Ne pas laisser à la portée des enfants. La société Hexaweed ne peut être tenu responsable de près ou de loin en cas de problème lié à l’usage de nos produits par une personne mineur suite à un achat sur le site https://hexaweed.com par une tierce personne.
• Ne pas consommer de produits à base de chanvre contenant des cannabinoïdes avant de prendre votre véhicule, ou toutes actions pouvant mètre en danger l’intégrité physique d’autrui. Le client est seul responsable de l’usage des produits acheté sur le site https://hexaweed.com. La société Hexaweed ne peut être tenu responsable de près ou de loin en cas de problème lié à l’usage de nos produits par une personne physique suite à un achat sur le site https://hexaweed.com par une tierce personne.
• Nous rappelons que la loi en France interdit la consommation en combustion (fumé) de produits à base de chanvre contenant des cannabinoïdes. La société Hexaweed ne peut être tenu responsable de près ou de loin en cas de problème lié à l’usage de nos produits par une personne physique suite à un achat sur le site https://hexaweed.com. Les clients ont la responsabilité de s’informé auprès des autorités sur la législation en vigueur dans leurs lieux de résidence avant toute consommation de produits à base de chanvre contenant des cannabinoïdes.
• Nous rappelons que le chanvre n’est pas un médicament de substitution et ne peut remplacer un traitement médical. Veuillez consulter votre médecin traitant avant toute consommation de produits à base de chanvre contenant des cannabinoïdes. La société Hexaweed ne peut être tenu responsable de près ou de loin en cas de problème lié à l’usage de nos produits par une personne physique sur le site https://hexaweed.com n’ayant pas consulté son médecin traitant avant la consommation de produits à base de chanvre contenant des cannabinoïdes.